Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CABOTIN
LES DESSERTS GAVROCHE SAS

Numéro de dépôt :
94527520
Date de dépôt :
28/06/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2014

Présentation de la marque CABOTIN

Déposée le 28 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DESSERTS GAVROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CABOTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DESSERTS GAVROCHE domicilié(e) 25 AVENUE DU DOCTEUR HECKEL,13011 MARSEILLE (dossier no 2267710) - 13011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 753 189 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2267710) - 13207 - France.

La marque CABOTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CABOTIN est expirée depuis le 28 juin 2014.

LES DESSERTS GAVROCHE a également déposé les autres marques suivantes : FLIBUSTIER , DESSERT DE PROVENCE LA DOUCEUR AU COEUR D'ENFANCE GAVROCHE , GIROUETTE , COSAQUE , COQUIN , MAMELUK , GREDIN


LES DESSERTS GAVROCHE SAS - 25 AVENUE DU DOCTEUR HECKEL,13011 MARSEILLE (dossier no 2267710) - 13011 - France - SIREN 320753189


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2267710) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 2004 n°2267710 - Publication au BOPI 2004-06-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Inscription le 19 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574215 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-19

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